Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CEFIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEFIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEFIVAL domicilié(e) 35 RUE DU DOCTEUR TOUATI - 95340 - PERSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 650 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CEFIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEFIVAL, Société Anonyme - 35 RUE DU DOCTEUR TOUATI - 95340 - PERSAN - France - SIREN 384650453
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2102699 - Publication au BOPI 1998-03
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2007 n°2355936 - Publication au BOPI 2007-11-20
Inscription le 1 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246407 - Publication au BOPI 1997-12-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Inscription le 31 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398657 - Publication au BOPI 2004-08-31
Inscription le 1 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246408 - Publication au BOPI 1997-12-01
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2017 n°2659936 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-22
Matériaux et autres produits métallurgiques à bâtir, filés laminés, profilés et fondus, rails, tubes métalliques, billettes et autres ébauches à filer.Machines pour la transformation des métaux et notamment de l'acier et particulièrement machines et intallations à filer le métal;accessoires de ces machines.Transformation des métaux et notamment de l'acier par filage.Essais de matériaux.Consultation et travaux d'ingénieurs, assistance technique se rapportant au filage. Transmission de techniques et de savoir-faire concernant la transformation et notamment le filage des métaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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